J.O. 102 du 3 mai 2005
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 14 avril 2005 portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques
NOR : MCCL0500238A
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 14 avril 2005, sont nommés membres de la Commission supérieure des monuments historiques jusqu'au 28 février 2006, date d'achèvement de son mandat en cours :
1. Au titre de la 2e section
En qualité d'inspecteurs généraux,
chargés des espaces protégés
M. Chauffert-Yvart (Bruno), suppléant de M. Preschez (Philippe), en remplacement de M. de Saint-Victor (Bruno).
M. Marinos (Alain), suppléant de M. Chassel (Francis), en remplacement de M. Conaut (Michel).
En qualité de conservateur général du patrimoine,
chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
M. Pérignon (Jean-Michel), en remplacement de M. Jenn (Jean-Marie).
En qualité de membres d'associations ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
M. Klein (Richard), vice-président de l'Association de sauvegarde de la villa Cavrois, en remplacement de M. Belmont (Joseph).
M. Ragot (Gilles), membre de l'Association du patrimoine du xxe siècle, en remplacement de M. Parent (Michel).
En qualité de conservateur régional
des monuments historiques
M. Mignerey (Gérald), suppléant de M. Simon (Jean-Christophe), en remplacement de M. Simonnet (Nicolas).
2. Au titre de la 3e section
En qualité de conservateurs, respectivement, du département des peintures et du département des objets d'art du musée du Louvre
M. Laveissière (Sylvain), suppléant de M. Pomarède (Vincent), en remplacement de M. Foucart (Jacques).
Mme Dion (Anne), en remplacement de Mme Taburet-Delahaye (Elisabeth).
Mme de Rochebrune (Marie-Laure), suppléante de Mme Dion (Anne).
3. Au titre du comité des sections
En qualité de conservateur général du patrimoine,
chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
M. Macé de Lépinay (François), en remplacement de M. Jenn (Jean-Marie).
En qualité de représentant de la 1re sous-section de la 1re section
M. Lescroart (Yves), en remplacement de M. de Nicolay (Gérard).
En qualité de représentant de la 3e section
M. Roussel (Francis), en remplacement de M. Gaborit (Jean-René).